Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville d'Angers est située au sein du départementdu Maine-et-Loire (49) et de la région Pays de la Loire. Le code postal et le code Insee de la ville d'Angers sont respectivement 49000 et 49007. Mairie et intercommunalité d'AngersLe maire d'Angers est M. Christophe BÉCHU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Angers est la Communauté urbaine Angers Loire Métropole. Ce[...]

Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Douai est plus précisément située dans le départementdu Nord (59). Le code postal de la ville de Douai est le 59500 (Code Insee: 59178). Mairie et intercommunalité de DouaiLe maire de Douai est M. Frédéric CHEREAU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Douai est la Communauté d'agglomération du Douaisis [C.A.D.].[...]

La ville de Toulon est située au sein du départementdu Var (83) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal de la ville de Toulon est le 83000 (Code Insee: 83137). Mairie et intercommunalité de ToulonLe maire de Toulon est M. Hubert FALCO.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Toulon est la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Cet EPC[...]

La ville de Tarascon est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal et le code Insee de la ville de Tarascon sont respectivement 13150 et 13108. Mairie et intercommunalité de TarasconLe maire de Tarascon est M. Lucien LIMOUSIN.Tarascon appartient à la Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette. Cet EPCI est pr[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Nanterre est plus précisément située dans le départementdes Hauts-de-Seine (92). Le code postal et le code Insee de la ville de Nanterre sont respectivement 92000 et 92050. Mairie et intercommunalité de NanterreLe maire de Nanterre est M. Patrick JARRY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Nanterre est Métropole d[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Melun est plus précisément située dans le départementde la Seine-et-Marne (77). Le code postal de la ville de Melun est le 77000 (Code Insee: 77288). Mairie et intercommunalité de MelunLe maire de Melun est M. Louis VOGEL.L’EPCI de la ville de Melun est la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine. Cet EPCI est présidé par M. Louis VOGEL. [...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Nantes est plus précisément située dans le départementde la Loire-Atlantique (44). Le code postal et le code Insee de la ville de Nantes sont respectivement 44000 et 44109. Mairie et intercommunalité de NantesLe maire de Nantes est Mme Johanna ROLLAND.Nantes appartient à Nantes Métropole. Cet EPCI est présidé par Mme Johanna ROLLAND. Popula[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Grasse est plus précisément située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06). Le code postal et le code Insee de la ville de Grasse sont respectivement 06130 et 06069. Mairie et intercommunalité de GrasseLe maire de Grasse est M. Jérôme VIAUD.Grasse appartient à la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse. Cet EPCI est prési[...]

La ville de Libourne est située au sein du départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 33500 (Code Insee: 33243) est le code postal de la ville de Libourne. Mairie et intercommunalité de LibourneLe maire de Libourne est M. Philippe BUISSON.Libourne appartient à la Communauté d'agglomération du Libournais. Population et géographie de LibourneAvec une densité de 1186 habitants[...]

Cannes est une ville située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 06150 (Code Insee: 06029) est le code postal de la ville de Cannes. Mairie et intercommunalité de CannesLe maire de Cannes est M. David LISNARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cannes est la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins. Cet EPCI[...]

La ville de Nice est située au sein du départementdes Alpes-Maritimes (06) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 06000 (Code Insee: 06088) est le code postal de la ville de Nice. Mairie et intercommunalité de NiceLe maire de Nice est M. Christian ESTROSI.L’EPCI de la ville de Nice est Métropole Nice Côte d'Azur. Cet EPCI est présidé par M. Christian ESTROSI. Population et géographie de NiceL[...]

La ville de Saint-Denis est Mme Ericka BAREIGTS. 97400 (Code Insee: 97411) est le code postal de la ville de Saint-Denis. Mairie et intercommunalité de Saint-DenisSaint-Denis appartient à la Communauté d'agglomération Intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR). Cet EPCI est présidé par M. Gérald MAILLOT. Population et géographie de Saint-DenisLa population de la ville de Saint-Denis est composée[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Créteil est plus précisément située dans le départementdu Val-de-Marne (94). Le code postal de la ville de Créteil est le 94000 (Code Insee: 94028). Mairie et intercommunalité de CréteilLe maire de Créteil est M. Laurent CATHALA.L’EPCI de la ville de Créteil est Métropole du Grand Paris. Cet EPCI est présidé par M. Patrick OLLIER. Population e[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Draguignan est plus précisément située dans le départementdu Var (83). Le code postal et le code Insee de la ville de Draguignan sont respectivement 83300 et 83050. Mairie et intercommunalité de DraguignanLe maire de Draguignan est M. Richard STRAMBIO.Draguignan appartient à la Communauté d'agglomération Dracénoise. Cet EPCI est p[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Pontoise est plus précisément située dans le départementdu Val-d'Oise (95). 95000 (Code Insee: 95500) est le code postal de la ville de Pontoise. Mairie et intercommunalité de PontoiseLe maire de Pontoise est Mme Stéphanie VON EUW.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Pontoise est la Communauté d'agglomération de [...]

La ville de Meaux est située au sein du départementde la Seine-et-Marne (77) et de la région Île-de-France. 77100 (Code Insee: 77284) est le code postal de la ville de Meaux. Mairie et intercommunalité de MeauxLe maire de Meaux est M. Jean-François COPE.L’EPCI de la ville de Meaux est la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux. Population et géographie de MeauxLa population de la ville de Mea[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Bobigny est plus précisément située dans le départementde la Seine-Saint-Denis (93). Le code postal et le code Insee de la ville de Bobigny sont respectivement 93000 et 93008. Mairie et intercommunalité de BobignyLe maire de Bobigny est M. Abdel SADI.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bobigny est Métropole du G[...]

Villefranche-sur-Saône est une ville située dans le départementdu Rhône (69) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 69400 (Code Insee: 69264) est le code postal de la ville de Villefranche-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Villefranche-sur-SaôneLe maire de Villefranche-sur-Saône est M. Thomas RAVIER.Villefranche-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saô[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville d'Antibes est plus précisément située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06). Le code postal de la ville d'Antibes est le 06600 (Code Insee: 06004). Mairie et intercommunalité d'AntibesLe maire d'Antibes est M. Jean LÉONETTI.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Antibes est la Communauté d'agglomérat[...]

Évry est une ville située dans le départementde l'Essonne (91) et de la région Île-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville d'Évry sont respectivement 91000 et 91228. Mairie et intercommunalité d'ÉvryLe maire d'Évry est M. Stéphane BEAUDET.Évry appartient à la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart. Population et géographie d'ÉvryLa population de la ville d'[...]