Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville de Toulon est située au sein du départementdu Var (83) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal de la ville de Toulon est le 83000 (Code Insee: 83137). Mairie et intercommunalité de ToulonLe maire de Toulon est M. Hubert FALCO.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Toulon est la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Cet EPC[...]

Saint-Pierre est M. Michel FONTAINE. Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Pierre sont respectivement 97410 et 97416. Mairie et intercommunalité de Saint-PierreSaint-Pierre appartient à la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des VIlles Solidaires). Cet EPCI est présidé par M. Michel FONTAINE. Population et géographie de Saint-PierreSur une superficie de 95,99[...]

Cannes est une ville située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 06150 (Code Insee: 06029) est le code postal de la ville de Cannes. Mairie et intercommunalité de CannesLe maire de Cannes est M. David LISNARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cannes est la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins. Cet EPCI[...]

Bordeaux est une ville située dans le départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine.Le code postal et le code Insee de la ville de Bordeaux sont respectivement 33000 et 33063.Mairie et intercommunalité de BordeauxLe maire de Bordeaux est M. Pierre HURMIC avec 6 villes européennes:- München (Allemagne)- Madrid (Espagne)- Riga (Lettonie)- Cr[...]

La ville de Libourne est située au sein du départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 33500 (Code Insee: 33243) est le code postal de la ville de Libourne. Mairie et intercommunalité de LibourneLe maire de Libourne est M. Philippe BUISSON.Libourne appartient à la Communauté d'agglomération du Libournais. Population et géographie de LibourneAvec une densité de 1186 habitants[...]

La ville de Versailles est située au sein du départementdes Yvelines (78) et de la région Île-de-France. 78000 (Code Insee: 78646) est le code postal de la ville de Versailles. Mairie et intercommunalité de VersaillesLe maire de Versailles est M. François DE MAZIÈRES.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Versailles est la Communauté d'agglomération Versailles Grand Pa[...]

La ville de Saint-Denis est Mme Ericka BAREIGTS. 97400 (Code Insee: 97411) est le code postal de la ville de Saint-Denis. Mairie et intercommunalité de Saint-DenisSaint-Denis appartient à la Communauté d'agglomération Intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR). Cet EPCI est présidé par M. Gérald MAILLOT. Population et géographie de Saint-DenisLa population de la ville de Saint-Denis est composée[...]

La ville de Nice est située au sein du départementdes Alpes-Maritimes (06) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 06000 (Code Insee: 06088) est le code postal de la ville de Nice. Mairie et intercommunalité de NiceLe maire de Nice est M. Christian ESTROSI.L’EPCI de la ville de Nice est Métropole Nice Côte d'Azur. Cet EPCI est présidé par M. Christian ESTROSI. Population et géographie de NiceL[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Grasse est plus précisément située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06). Le code postal et le code Insee de la ville de Grasse sont respectivement 06130 et 06069. Mairie et intercommunalité de GrasseLe maire de Grasse est M. Jérôme VIAUD.Grasse appartient à la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse. Cet EPCI est prési[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Draguignan est plus précisément située dans le départementdu Var (83). Le code postal et le code Insee de la ville de Draguignan sont respectivement 83300 et 83050. Mairie et intercommunalité de DraguignanLe maire de Draguignan est M. Richard STRAMBIO.Draguignan appartient à la Communauté d'agglomération Dracénoise. Cet EPCI est p[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Nantes est plus précisément située dans le départementde la Loire-Atlantique (44). Le code postal et le code Insee de la ville de Nantes sont respectivement 44000 et 44109. Mairie et intercommunalité de NantesLe maire de Nantes est Mme Johanna ROLLAND.Nantes appartient à Nantes Métropole. Cet EPCI est présidé par Mme Johanna ROLLAND. Popula[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Melun est plus précisément située dans le départementde la Seine-et-Marne (77). Le code postal de la ville de Melun est le 77000 (Code Insee: 77288). Mairie et intercommunalité de MelunLe maire de Melun est M. Louis VOGEL.L’EPCI de la ville de Melun est la Communauté d'agglomération Melun Val de Seine. Cet EPCI est présidé par M. Louis VOGEL. [...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Créteil est plus précisément située dans le départementdu Val-de-Marne (94). Le code postal de la ville de Créteil est le 94000 (Code Insee: 94028). Mairie et intercommunalité de CréteilLe maire de Créteil est M. Laurent CATHALA.L’EPCI de la ville de Créteil est Métropole du Grand Paris. Cet EPCI est présidé par M. Patrick OLLIER. Population e[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Nanterre est plus précisément située dans le départementdes Hauts-de-Seine (92). Le code postal et le code Insee de la ville de Nanterre sont respectivement 92000 et 92050. Mairie et intercommunalité de NanterreLe maire de Nanterre est M. Patrick JARRY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Nanterre est Métropole d[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Pontoise est plus précisément située dans le départementdu Val-d'Oise (95). 95000 (Code Insee: 95500) est le code postal de la ville de Pontoise. Mairie et intercommunalité de PontoiseLe maire de Pontoise est Mme Stéphanie VON EUW.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Pontoise est la Communauté d'agglomération de [...]

Évry est une ville située dans le départementde l'Essonne (91) et de la région Île-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville d'Évry sont respectivement 91000 et 91228. Mairie et intercommunalité d'ÉvryLe maire d'Évry est M. Stéphane BEAUDET.Évry appartient à la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart. Population et géographie d'ÉvryLa population de la ville d'[...]

Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Douai est plus précisément située dans le départementdu Nord (59). Le code postal de la ville de Douai est le 59500 (Code Insee: 59178). Mairie et intercommunalité de DouaiLe maire de Douai est M. Frédéric CHEREAU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Douai est la Communauté d'agglomération du Douaisis [C.A.D.].[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Fréjus est plus précisément située dans le départementdu Var (83). Le code postal et le code Insee de la ville de Fréjus sont respectivement 83600 et 83061. Mairie et intercommunalité de FréjusLe maire de Fréjus est M. David RACHLINE.Fréjus appartient à la Communauté d'agglomération Var Esterel Méditerranée (CAVEM). Cet EPCI est p[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Saint-Nazaire est plus précisément située dans le départementde la Loire-Atlantique (44). 44600 (Code Insee: 44184) est le code postal de la ville de Saint-Nazaire. Mairie et intercommunalité de Saint-NazaireLe maire de Saint-Nazaire est M. David SAMZUN.L’EPCI de la ville de Saint-Nazaire est la Communauté d'agglomération de la Région Nazai[...]

La ville de Meaux est située au sein du départementde la Seine-et-Marne (77) et de la région Île-de-France. 77100 (Code Insee: 77284) est le code postal de la ville de Meaux. Mairie et intercommunalité de MeauxLe maire de Meaux est M. Jean-François COPE.L’EPCI de la ville de Meaux est la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux. Population et géographie de MeauxLa population de la ville de Mea[...]