Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de La Roche-sur-Yon est plus précisément située dans le départementde la Vendée (85). Le code postal et le code Insee de la ville de La Roche-sur-Yon sont respectivement 85000 et 85191. Mairie et intercommunalité de La Roche-sur-YonLe maire de La Roche-sur-Yon est M. Luc BOUARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Thonon-les-Bains est plus précisément située dans le départementde la Haute-Savoie (74). Le code postal et le code Insee de la ville de Thonon-les-Bains sont respectivement 74200 et 74281. Mairie et intercommunalité de Thonon-les-BainsLe maire de Thonon-les-Bains est M. Christophe ARMINJON.L’établissement public de coopération intercomm[...]

Mulhouse est une ville située dans le départementdu Haut-Rhin (68) et de la région Grand Est. 68100 (Code Insee: 68224) est le code postal de la ville de Mulhouse. Mairie et intercommunalité de MulhouseLe maire de Mulhouse est Mme Michèle LUTZ.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Mulhouse est la Communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération. Population et[...]

Saint-Pierre est M. Michel FONTAINE. Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Pierre sont respectivement 97410 et 97416. Mairie et intercommunalité de Saint-PierreSaint-Pierre appartient à la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des VIlles Solidaires). Cet EPCI est présidé par M. Michel FONTAINE. Population et géographie de Saint-PierreSur une superficie de 95,99[...]

Orléans est une ville située dans le départementdu Loiret (45) et de la région Centre-Val de Loire. 45000 (Code Insee: 45234) est le code postal de la ville d'Orléans. Mairie et intercommunalité d'OrléansLe maire d'Orléans est M. Serge GROUARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Orléans est Orléans Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Charles-Éric LEMAIGNEN. Popula[...]

Lorient est une ville située dans le départementdu Morbihan (56) et de la région Bretagne. Le code postal et le code Insee de la ville de Lorient sont respectivement 56100 et 56121. Mairie et intercommunalité de LorientLe maire de Lorient est M. Fabrice LOHER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lorient est la Communauté d'agglomération Lorient Agglomération. Cet EPC[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Strasbourg est plus précisément située dans le départementdu Bas-Rhin (67). 67000 (Code Insee: 67482) est le code postal de la ville de Strasbourg. Mairie et intercommunalité de StrasbourgLe maire de Strasbourg est Mme Jeanne BARSEGHIAN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Strasbourg est Eurométropole de Strasbourg. [...]

La ville de Salon-de-Provence est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 13300 (Code Insee: 13103) est le code postal de la ville de Salon-de-Provence. Mairie et intercommunalité de Salon-de-ProvenceLe maire de Salon-de-Provence est M. Nicolas ISNARD.L’EPCI de la ville de Salon-de-Provence est Métropole d'Aix-Marseille-Provence. Cet EPCI [...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Brest est plus précisément située dans le départementdu Finistère (29). Le code postal de la ville de Brest est le 29200 (Code Insee: 29019). Mairie et intercommunalité de BrestLe maire de Brest M. François CUILLANDRE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brest est Brest Métropole. Cet EPCI est présidé par M. François [...]

Roanne est une ville située dans le départementde la Loire (42) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 42300 (Code Insee: 42187) est le code postal de la ville de Roanne. Mairie et intercommunalité de RoanneLe maire de Roanne est M. Yves NICOLIN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Roanne est la Communauté d'agglomération Roannais Agglomération. Population et géogra[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville d'Annecy est plus précisément située dans le départementde la Haute-Savoie (74). Le code postal de la ville d'Annecy est le 74000 (Code Insee: 74010). Mairie et intercommunalité d'AnnecyLe maire d'Annecy est M. François ASTORG.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Annecy est la Communauté d'agglomération du Gra[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Castres est plus précisément située dans le départementdu Tarn (81). 81100 (Code Insee: 81065) est le code postal de la ville de Castres. Mairie et intercommunalité de CastresLe maire de Castres est M. Pascal BUGIS.L’EPCI de la ville de Castres est la Communauté d'agglomération de Castres Mazamet. Cet EPCI est présidé par M. Pascal BUGIS. Populati[...]

La ville de Bourg-en-Bresse est située au sein du départementde l'Ain (01) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 01000 (Code Insee: 01053) est le code postal de la ville de Bourg-en-Bresse. Mairie et intercommunalité de Bourg-en-BresseLe maire de Bourg-en-Bresse est M. Jean-François DEBAT.Bourg-en-Bresse appartient à la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Cet EPCI est présidé [...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Vienne est plus précisément située dans le départementde l'Isère (38). Le code postal et le code Insee de la ville de Vienne sont respectivement 38200 et 38544. Mairie et intercommunalité de VienneLe maire de Vienne est M. Thierry KOVACS.L’EPCI de la ville de Vienne est la Communauté d'agglomération ViennAgglo. Cet EPCI est présidé par [...]

Toulouse est une ville située dans le départementde la Haute-Garonne (31) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Toulouse est le 31000 (Code Insee: 31555). Mairie et intercommunalité de ToulouseLe maire de Toulouse est M. Jean-Luc MOUDENC.L’EPCI de la ville de Toulouse est Toulouse Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Luc MOUDENC. Population et géographie de ToulouseLa pop[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Nîmes est plus précisément située dans le départementdu Gard (30). Le code postal et le code Insee de la ville de Nîmes sont respectivement 30000 et 30189. Mairie et intercommunalité de NîmesLe maire de Nîmes est M. Jean-Paul FOURNIER.L’EPCI de la ville de Nîmes est la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Yvan[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Étienne est plus précisément située dans le départementde la Loire (42). Le code postal de la ville de Saint-Étienne est le 42000 (Code Insee: 42218). Mairie et intercommunalité de Saint-ÉtienneLe maire de Saint-Étienne est M. Gaël PERDRIAU.Saint-Étienne appartient à la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole. Cet EPCI est pré[...]

La ville de Saint-Denis est Mme Ericka BAREIGTS. 97400 (Code Insee: 97411) est le code postal de la ville de Saint-Denis. Mairie et intercommunalité de Saint-DenisSaint-Denis appartient à la Communauté d'agglomération Intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR). Cet EPCI est présidé par M. Gérald MAILLOT. Population et géographie de Saint-DenisLa population de la ville de Saint-Denis est composée[...]

La ville de Libourne est située au sein du départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 33500 (Code Insee: 33243) est le code postal de la ville de Libourne. Mairie et intercommunalité de LibourneLe maire de Libourne est M. Philippe BUISSON.Libourne appartient à la Communauté d'agglomération du Libournais. Population et géographie de LibourneAvec une densité de 1186 habitants[...]

Grenoble est une ville située dans le départementde l'Isère (38) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal de la ville de Grenoble est le 38000 (Code Insee: 38185). Mairie et intercommunalité de GrenobleLe maire de Grenoble est M. Eric PIOLLE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Grenoble est Métropole Grenoble-Alpes-Métropole. Population et géographie de [...]