Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Brest est plus précisément située dans le départementdu Finistère (29). Le code postal de la ville de Brest est le 29200 (Code Insee: 29019). Mairie et intercommunalité de BrestLe maire de Brest M. François CUILLANDRE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brest est Brest Métropole. Cet EPCI est présidé par M. François [...]

Lorient est une ville située dans le départementdu Morbihan (56) et de la région Bretagne. Le code postal et le code Insee de la ville de Lorient sont respectivement 56100 et 56121. Mairie et intercommunalité de LorientLe maire de Lorient est M. Fabrice LOHER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lorient est la Communauté d'agglomération Lorient Agglomération. Cet EPC[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Nîmes est plus précisément située dans le départementdu Gard (30). Le code postal et le code Insee de la ville de Nîmes sont respectivement 30000 et 30189. Mairie et intercommunalité de NîmesLe maire de Nîmes est M. Jean-Paul FOURNIER.L’EPCI de la ville de Nîmes est la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Yvan[...]

La ville de Saint-Quentin est située au sein du départementde l'Aisne (02) et de la région Hauts-de-France. 02100 (Code Insee: 02691) est le code postal de la ville de Saint-Quentin. Mairie et intercommunalité de Saint-QuentinLe maire de Saint-Quentin est Mme Frédérique MACAREZ.L’EPCI de la ville de Saint-Quentin est la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois. Cet EPCI est présidé par M. Xa[...]

Montpellier est une ville située dans le départementde l'Hérault (34) et de la région Occitanie.Le code postal et le code Insee de la ville de Montpellier sont respectivement 34000 et 34172.Mairie et intercommunalité de MontpellierLe maire de Montpellier est M. Michaël DELAFOSSE.L’établissement public de coopération intercommunale de [...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de La Roche-sur-Yon est plus précisément située dans le départementde la Vendée (85). Le code postal et le code Insee de la ville de La Roche-sur-Yon sont respectivement 85000 et 85191. Mairie et intercommunalité de La Roche-sur-YonLe maire de La Roche-sur-Yon est M. Luc BOUARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d[...]

Saint-Pierre est M. Michel FONTAINE. Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Pierre sont respectivement 97410 et 97416. Mairie et intercommunalité de Saint-PierreSaint-Pierre appartient à la Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté Intercommunale des VIlles Solidaires). Cet EPCI est présidé par M. Michel FONTAINE. Population et géographie de Saint-PierreSur une superficie de 95,99[...]

La ville de Libourne est située au sein du départementde la Gironde (33) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 33500 (Code Insee: 33243) est le code postal de la ville de Libourne. Mairie et intercommunalité de LibourneLe maire de Libourne est M. Philippe BUISSON.Libourne appartient à la Communauté d'agglomération du Libournais. Population et géographie de LibourneAvec une densité de 1186 habitants[...]

La ville de Val de Briey est située au sein du départementde Meurthe-et-Moselle (54) et de la région Grand Est. 54150 (Code Insee: 54099) est le code postal de la ville de Val de Briey. Mairie et intercommunalité de Val de BrieyLe maire de Val de Briey est M. François DIETSCH.L’EPCI de la ville de Val de Briey est la Communauté de communes des Pays de Briey, du Jarnisy et de l?Orne. Cet EPCI est p[...]

La ville de Pointe-à-Pitre est M. Harry DURIMEL. Le code postal et le code Insee de la ville de Pointe-à-Pitre sont respectivement 97110 et 97120. Mairie et intercommunalité de Pointe-à-PitreL’EPCI de la ville de Pointe-à-Pitre est la Communauté d'agglomération CAP Excellence. Cet EPCI est présidé par M. Eric JALTON. Population et géographie de Pointe-à-PitreSur une superficie de 2,66 km², la vill[...]

Orléans est une ville située dans le départementdu Loiret (45) et de la région Centre-Val de Loire. 45000 (Code Insee: 45234) est le code postal de la ville d'Orléans. Mairie et intercommunalité d'OrléansLe maire d'Orléans est M. Serge GROUARD.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Orléans est Orléans Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Charles-Éric LEMAIGNEN. Popula[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Vienne est plus précisément située dans le départementde l'Isère (38). Le code postal et le code Insee de la ville de Vienne sont respectivement 38200 et 38544. Mairie et intercommunalité de VienneLe maire de Vienne est M. Thierry KOVACS.L’EPCI de la ville de Vienne est la Communauté d'agglomération ViennAgglo. Cet EPCI est présidé par [...]

La ville de Bourg-en-Bresse est située au sein du départementde l'Ain (01) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 01000 (Code Insee: 01053) est le code postal de la ville de Bourg-en-Bresse. Mairie et intercommunalité de Bourg-en-BresseLe maire de Bourg-en-Bresse est M. Jean-François DEBAT.Bourg-en-Bresse appartient à la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Cet EPCI est présidé [...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville d'Annecy est plus précisément située dans le départementde la Haute-Savoie (74). Le code postal de la ville d'Annecy est le 74000 (Code Insee: 74010). Mairie et intercommunalité d'AnnecyLe maire d'Annecy est M. François ASTORG.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Annecy est la Communauté d'agglomération du Gra[...]

Toulouse est une ville située dans le départementde la Haute-Garonne (31) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Toulouse est le 31000 (Code Insee: 31555). Mairie et intercommunalité de ToulouseLe maire de Toulouse est M. Jean-Luc MOUDENC.L’EPCI de la ville de Toulouse est Toulouse Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Luc MOUDENC. Population et géographie de ToulouseLa pop[...]

La ville de Salon-de-Provence est située au sein du départementdes Bouches-du-Rhône (13) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 13300 (Code Insee: 13103) est le code postal de la ville de Salon-de-Provence. Mairie et intercommunalité de Salon-de-ProvenceLe maire de Salon-de-Provence est M. Nicolas ISNARD.L’EPCI de la ville de Salon-de-Provence est Métropole d'Aix-Marseille-Provence. Cet EPCI [...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Étienne est plus précisément située dans le départementde la Loire (42). Le code postal de la ville de Saint-Étienne est le 42000 (Code Insee: 42218). Mairie et intercommunalité de Saint-ÉtienneLe maire de Saint-Étienne est M. Gaël PERDRIAU.Saint-Étienne appartient à la Communauté urbaine Saint-Etienne Métropole. Cet EPCI est pré[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Grasse est plus précisément située dans le départementdes Alpes-Maritimes (06). Le code postal et le code Insee de la ville de Grasse sont respectivement 06130 et 06069. Mairie et intercommunalité de GrasseLe maire de Grasse est M. Jérôme VIAUD.Grasse appartient à la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse. Cet EPCI est prési[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Draguignan est plus précisément située dans le départementdu Var (83). Le code postal et le code Insee de la ville de Draguignan sont respectivement 83300 et 83050. Mairie et intercommunalité de DraguignanLe maire de Draguignan est M. Richard STRAMBIO.Draguignan appartient à la Communauté d'agglomération Dracénoise. Cet EPCI est p[...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Nanterre est plus précisément située dans le départementdes Hauts-de-Seine (92). Le code postal et le code Insee de la ville de Nanterre sont respectivement 92000 et 92050. Mairie et intercommunalité de NanterreLe maire de Nanterre est M. Patrick JARRY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Nanterre est Métropole d[...]