Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville de Bastia est située au sein du départementde la Haute-Corse (2B) et de la région Corse. 20200 (Code Insee: 2B) est le code postal de la ville de Bastia. Mairie et intercommunalité de BastiaLe maire de Bastia est M. Pierre SAVELLI.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bastia est la Communauté d'agglomération de Bastia. Cet EPCI est présidé par M. François TAT[...]

Épinal est une ville située dans le départementdes Vosges (88) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville d'Épinal sont respectivement 88000 et 88160. Mairie et intercommunalité d'ÉpinalLe maire d'Épinal est M. Patrick NARDIN.L’EPCI de la ville d'Épinal est la Communauté d'agglomération d'Epinal. Cet EPCI est présidé par M. Michel HEINRICH. Population et géographie d'Ép[...]

La ville de Niort est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Niort sont respectivement 79000 et 79191. Mairie et intercommunalité de NiortLe maire de Niort est M. Jérôme BALOGE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Niort est la Communauté d'agglomération du Niortais. Cet EPCI[...]

La ville de Saintes est située au sein du départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17100 (Code Insee: 17415) est le code postal de la ville de Saintes. Mairie et intercommunalité de SaintesLe maire de Saintes est M. Bruno DRAPRON.Saintes appartient à la Communauté d'agglomération de Saintes. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Claude CLASSIQUE. Population et géograp[...]

La ville de Gap est située au sein du départementdes Hautes-Alpes (05) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 05000 (Code Insee: 05061) est le code postal de la ville de Gap. Mairie et intercommunalité de GapLe maire de Gap est M. Roger DIDIER.L’EPCI de la ville de Gap est la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance. Cet EPCI est présidé par M. Roger DIDIER. Population et géographie de [...]

La ville de Montauban est située au sein du départementdu Tarn-et-Garonne (82) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Montauban est le 82000 (Code Insee: 82121). Mairie et intercommunalité de MontaubanLe maire de Montauban est Mme Brigitte BARÈGES.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montauban est la Communauté d'agglomération Grand Montauban. Cet E[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Lisieux est plus précisément située dans le départementdu Calvados (14). 14100 (Code Insee: 14366) est le code postal de la ville de Lisieux. Mairie et intercommunalité de LisieuxLe maire de Lisieux est M. Sébastien LECLERC.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lisieux est la Communauté d'agglomération Lisieux Normand[...]

La Rochelle est une ville située dans le départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17000 (Code Insee: 17300) est le code postal de la ville de La Rochelle. Mairie et intercommunalité de La RochelleLe maire de La Rochelle est M. Jean-François FOUNTAINE.L’EPCI de la ville de La Rochelle est la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Cet EPCI est présidé par M. Je[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Montluçon est plus précisément située dans le départementde l'Allier (03). Le code postal et le code Insee de la ville de Montluçon sont respectivement 03100 et 03185. Mairie et intercommunalité de MontluçonLe maire de Montluçon est M. Frédéric LAPORTE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montluçon est la [...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Laval est plus précisément située dans le départementde la Mayenne (53). 53000 (Code Insee: 53130) est le code postal de la ville de Laval. Mairie et intercommunalité de LavalLe maire de Laval est M. Florian BERCAULT.L’EPCI de la ville de Laval est la Communauté d'agglomération de Laval. Cet EPCI est présidé par M. François ZOCCHETTO. Popul[...]

Romans-sur-Isère est une ville située dans le départementde la Drôme (26) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Romans-sur-Isère sont respectivement 26100 et 26281. Mairie et intercommunalité de Romans-sur-IsèreLe maire de Romans-sur-Isère est Mme Marie-Hélène THORAVAL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Romans-sur-Isèr[...]

Bourges est une ville située dans le départementdu Cher (18) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Bourges est le 18000 (Code Insee: 18033). Mairie et intercommunalité de BourgesLe maire de Bourges est M. Yann GALUT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bourges est la Communauté d'agglomération Bourges Plus. Cet EPCI est présidé par M. Pas[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Cherbourg-en-Cotentin est plus précisément située dans le départementde la Manche (50). 50100 (Code Insee: 50129) est le code postal de la ville de Cherbourg-en-Cotentin. Mairie et intercommunalité de Cherbourg-en-CotentinLe maire de Cherbourg-en-Cotentin est M. Benoît ARRIVÉ.Cherbourg-en-Cotentin appartient à la Communauté d'agglomération du Cote[...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Saint-Brieuc est plus précisément située dans le départementdes Côtes-d'Armor (22).Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Brieuc sont respectivement 22000 et 22278.Mairie et intercommunalité de Saint-BrieucLe maire de Saint-Brieuc est M. Hervé GUIHARD.Saint-Brieuc appartient &[...]

La ville de Sedan est située au sein du départementdes Ardennes (08) et de la région Grand Est. Le code postal de la ville de Sedan est le 08200 (Code Insee: 08409). Mairie et intercommunalité de SedanLe maire de Sedan est M. Didier HERBILLON.L’EPCI de la ville de Sedan est Ardenne Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Boris RAVIGNON. Population et géographie de SedanLa population de la ville de [...]

Dieppe est une ville située dans le départementde la Seine-Maritime (76) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville de Dieppe sont respectivement 76200 et 76217. Mairie et intercommunalité de DieppeLe maire de Dieppe est M. Nicolas LANGLOIS.Dieppe appartient à la Communauté d'agglomération de la Région Dieppoise. Cet EPCI est présidé par M. Patrick BOULIER. Population e[...]

Narbonne est une ville située dans le départementde l'Aude (11) et de la région Occitanie. 11100 (Code Insee: 11262) est le code postal de la ville de Narbonne. Mairie et intercommunalité de NarbonneLe maire de Narbonne est M. Didier MOULY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Narbonne est la Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. Cet EPCI est présidé par M. Ja[...]

Faisant partie de la région Martinique, la ville de Fort-de-France est M. Didier LAGUERRE. Le code postal et le code Insee de la ville de Fort-de-France sont respectivement 97200 et 97209. Mairie et intercommunalité de Fort-de-FranceFort-de-France appartient à la Communauté d'agglomération du Centre de la Martinique. Cet EPCI est présidé par M. Athanase JEANNE-ROSE. Population et géographie de For[...]

Albi est une ville située dans le départementdu Tarn (81) et de la région Occitanie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Albi sont respectivement 81000 et 81004. Mairie et intercommunalité d'AlbiLe maire d'Albi est Mme Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL.Albi appartient à la Communauté d'agglomération de l'Albigeois (C2A). Cet EPCI est présidé par M. Philippe BONNECARRERE. Population et géographi[...]

Faisant partie de la région Centre-Val de Loire, la ville de Blois est plus précisément située dans le départementdu Loir-et-Cher (41). Le code postal de la ville de Blois est le 41000 (Code Insee: 41018). Mairie et intercommunalité de BloisLe maire de Blois est M. Marc GRICOURT.Blois appartient à la Communauté d'agglomération de Blois ''Agglopolys''. Cet EPCI est présidé par M. Christophe DEGRUEL[...]