Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Romans-sur-Isère est une ville située dans le départementde la Drôme (26) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Romans-sur-Isère sont respectivement 26100 et 26281. Mairie et intercommunalité de Romans-sur-IsèreLe maire de Romans-sur-Isère est Mme Marie-Hélène THORAVAL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Romans-sur-Isèr[...]

La Rochelle est une ville située dans le départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17000 (Code Insee: 17300) est le code postal de la ville de La Rochelle. Mairie et intercommunalité de La RochelleLe maire de La Rochelle est M. Jean-François FOUNTAINE.L’EPCI de la ville de La Rochelle est la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Cet EPCI est présidé par M. Je[...]

Faisant partie de la région Pays de la Loire, la ville de Laval est plus précisément située dans le départementde la Mayenne (53). 53000 (Code Insee: 53130) est le code postal de la ville de Laval. Mairie et intercommunalité de LavalLe maire de Laval est M. Florian BERCAULT.L’EPCI de la ville de Laval est la Communauté d'agglomération de Laval. Cet EPCI est présidé par M. François ZOCCHETTO. Popul[...]

La ville de Montauban est située au sein du départementdu Tarn-et-Garonne (82) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Montauban est le 82000 (Code Insee: 82121). Mairie et intercommunalité de MontaubanLe maire de Montauban est Mme Brigitte BARÈGES.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montauban est la Communauté d'agglomération Grand Montauban. Cet E[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Chalon-sur-Saône est plus précisément située dans le départementde la Saône-et-Loire (71). 71100 (Code Insee: 71076) est le code postal de la ville de Chalon-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Chalon-sur-SaôneLe maire de Chalon-sur-Saône est M. Gilles PLATRET.Chalon-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Le Grand [...]

Basse-Terre est M. André ATALLAH. Le code postal de la ville de Basse-Terre est le 97100 (Code Insee: 97105). Mairie et intercommunalité de Basse-TerreL’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Basse-Terre est la Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe. Cet EPCI est présidé par Mme Lucette MICHAUX-CHEVRY. Population et géographie de Basse-TerreSur une superficie de 5,[...]

Dieppe est une ville située dans le départementde la Seine-Maritime (76) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville de Dieppe sont respectivement 76200 et 76217. Mairie et intercommunalité de DieppeLe maire de Dieppe est M. Nicolas LANGLOIS.Dieppe appartient à la Communauté d'agglomération de la Région Dieppoise. Cet EPCI est présidé par M. Patrick BOULIER. Population e[...]

La ville de Carcassonne est située au sein du départementde l'Aude (11) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Carcassonne est le 11000 (Code Insee: 11069). Mairie et intercommunalité de CarcassonneLe maire de Carcassonne est M. Gérard LARRAT.Carcassonne appartient à la Communauté d'agglomération Carcassonne Agglo. Cet EPCI est présidé par M. Régis BANQUET. Population et géograph[...]

La ville de Sedan est située au sein du départementdes Ardennes (08) et de la région Grand Est. Le code postal de la ville de Sedan est le 08200 (Code Insee: 08409). Mairie et intercommunalité de SedanLe maire de Sedan est M. Didier HERBILLON.L’EPCI de la ville de Sedan est Ardenne Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Boris RAVIGNON. Population et géographie de SedanLa population de la ville de [...]

La ville de Caen est située au sein du départementdu Calvados (14) et de la région Normandie. 14000 (Code Insee: 14118) est le code postal de la ville de Caen. Mairie et intercommunalité de CaenLe maire de Caen est M. Joël BRUNEAU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Caen est la Communauté urbaine Caen la mer. Cet EPCI est présidé par M. Joël BRUNEAU. Population et g[...]

La ville de Gap est située au sein du départementdes Hautes-Alpes (05) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. 05000 (Code Insee: 05061) est le code postal de la ville de Gap. Mairie et intercommunalité de GapLe maire de Gap est M. Roger DIDIER.L’EPCI de la ville de Gap est la Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance. Cet EPCI est présidé par M. Roger DIDIER. Population et géographie de [...]

Boulogne-sur-Mer est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais (62) et de la région Hauts-de-France. 62200 (Code Insee: 62160) est le code postal de la ville de Boulogne-sur-Mer. Mairie et intercommunalité de Boulogne-sur-MerLe maire de Boulogne-sur-Mer est M. Frédéric CUVILLIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Boulogne-sur-Mer est la Communauté d'aggl[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Mont-de-Marsan est plus précisément située dans le départementdes Landes (40). Le code postal et le code Insee de la ville de Mont-de-Marsan sont respectivement 40000 et 40192. Mairie et intercommunalité de Mont-de-MarsanLe maire de Mont-de-Marsan est M. Charles DAYOT.Mont-de-Marsan appartient à la Communauté d'agglomération Mont de Marsa[...]

La ville de Bastia est située au sein du départementde la Haute-Corse (2B) et de la région Corse. 20200 (Code Insee: 2B) est le code postal de la ville de Bastia. Mairie et intercommunalité de BastiaLe maire de Bastia est M. Pierre SAVELLI.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bastia est la Communauté d'agglomération de Bastia. Cet EPCI est présidé par M. François TAT[...]

Faisant partie de la région Centre-Val de Loire, la ville de Blois est plus précisément située dans le départementdu Loir-et-Cher (41). Le code postal de la ville de Blois est le 41000 (Code Insee: 41018). Mairie et intercommunalité de BloisLe maire de Blois est M. Marc GRICOURT.Blois appartient à la Communauté d'agglomération de Blois ''Agglopolys''. Cet EPCI est présidé par M. Christophe DEGRUEL[...]

La ville de Metz est située au sein du départementde la Moselle (57) et de la région Grand Est. Le code postal de la ville de Metz est le 57000 (Code Insee: 57463). Mairie et intercommunalité de MetzLe maire de Metz est M. François GROSDIDIER.L’EPCI de la ville de Metz est la Communauté d'agglomération Metz Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Luc BOHL. Population et géographie de MetzLa po[...]

Troyes est une ville située dans le départementde l'Aube (10) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Troyes sont respectivement 10000 et 10387. Mairie et intercommunalité de TroyesLe maire de Troyes est M. François BAROIN.L’EPCI de la ville de Troyes est la Communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole. Cet EPCI est présidé par M. François BAROIN. Populat[...]

Albi est une ville située dans le départementdu Tarn (81) et de la région Occitanie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Albi sont respectivement 81000 et 81004. Mairie et intercommunalité d'AlbiLe maire d'Albi est Mme Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL.Albi appartient à la Communauté d'agglomération de l'Albigeois (C2A). Cet EPCI est présidé par M. Philippe BONNECARRERE. Population et géographi[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Tarbes est plus précisément située dans le départementdes Hautes-Pyrénées (65). 65000 (Code Insee: 65440) est le code postal de la ville de Tarbes. Mairie et intercommunalité de TarbesLe maire de Tarbes est M. Gérard TRÉMÈGE.Tarbes appartient à la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Gérard TREMEGE. Popul[...]

Besançon est une ville située dans le départementdu Doubs (25) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Besançon sont respectivement 25000 et 25056. Mairie et intercommunalité de BesançonLe maire de Besançon est Mme Anne VIGNOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Besançon est la Communauté d'agglomération du Grand Besan[...]