Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

Chartres est une ville située dans le départementde l'Eure-et-Loir (28) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Chartres est le 28000 (Code Insee: 28085). Mairie et intercommunalité de ChartresLe maire de Chartres est M. Jean-Pierre GORGES.Chartres appartient à la Communauté d'agglomération Chartres Métropole. Population et géographie de ChartresSur une superficie de 16[...]

Cusset est une ville située dans le départementde l'Allier (03) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Cusset sont respectivement 03300 et 03095. Mairie et intercommunalité de CussetLe maire de Cusset est M. Jean-Sébastien LALOY.Cusset appartient à la Communauté d'agglomération Vichy Communauté. Population et géographie de CussetAvec une densité de 42[...]

La ville de Bergerac est située au sein du départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 24100 (Code Insee: 24037) est le code postal de la ville de Bergerac. Mairie et intercommunalité de BergeracLe maire de Bergerac est M. Jonathan PRIOLEAUD.L’EPCI de la ville de Bergerac est la Communauté d'agglomération Bergeracoise. Population et géographie de BergeracLa population de la[...]

La ville de Bar-le-Duc est située au sein du départementde la Meuse (55) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Bar-le-Duc sont respectivement 55000 et 55029. Mairie et intercommunalité de Bar-le-DucLe maire de Bar-le-Duc est Mme Martine JOLY.Bar-le-Duc appartient à la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc - Sud Meuse. Cet EPCI est présidé par Mme Martine JOLY[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville d'Angoulême est plus précisément située dans le départementde la Charente (16). Le code postal de la ville d'Angoulême est le 16000 (Code Insee: 16015). Mairie et intercommunalité d'AngoulêmeLe maire d'Angoulême est M. Xavier BONNEFONT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Angoulême est la Communauté d'agglomérat[...]

La ville d'Alençon est située au sein du départementde l'Orne (61) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Alençon sont respectivement 61000 et 61001. Mairie et intercommunalité d'AlençonLe maire d'Alençon est M. Joaquim PUEYO.L’EPCI de la ville d'Alençon est la Communauté urbaine d'Alençon. Population et géographie d'AlençonLa population de la ville d'Alençon est[...]

Périgueux est une ville située dans le départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Périgueux sont respectivement 24000 et 24322. Mairie et intercommunalité de PérigueuxLe maire de Périgueux est Mme Delphine LABAILS.L’EPCI de la ville de Périgueux est la Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux. Cet EPCI est présidé par M. J[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Rodez est plus précisément située dans le départementde l'Aveyron (12). 12000 (Code Insee: 12202) est le code postal de la ville de Rodez. Mairie et intercommunalité de RodezLe maire de Rodez est M. Christian TEYSSEDRE.Rodez appartient à la Communauté d'agglomération Rodez Agglomération. Cet EPCI est présidé par M. Christian TEYSSEDRE. Population [...]

La ville de Châteauroux est située au sein du départementde l'Indre (36) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Châteauroux sont respectivement 36000 et 36044. Mairie et intercommunalité de ChâteaurouxLe maire de Châteauroux est M. Gil AVÉROUS.Châteauroux appartient à la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gil A[...]

Limoges est une ville située dans le départementde la Haute-Vienne (87) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 87000 (Code Insee: 87085) est le code postal de la ville de Limoges. Mairie et intercommunalité de LimogesLe maire de Limoges est M. Emile-Roger LOMBERTIE.L’EPCI de la ville de Limoges est la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gérard VANDENBROUCKE. Popu[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

Bourges est une ville située dans le départementdu Cher (18) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Bourges est le 18000 (Code Insee: 18033). Mairie et intercommunalité de BourgesLe maire de Bourges est M. Yann GALUT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Bourges est la Communauté d'agglomération Bourges Plus. Cet EPCI est présidé par M. Pas[...]

Agen est une ville située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 47000 (Code Insee: 47001) est le code postal de la ville d'Agen. Mairie et intercommunalité d'AgenLe maire d'Agen est M. Jean DIONIS DU SÉJOUR.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Agen est la Communauté d'agglomération d'Agen. Cet EPCI est présidé par M. Jean DIONIS[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Montluçon est plus précisément située dans le départementde l'Allier (03). Le code postal et le code Insee de la ville de Montluçon sont respectivement 03100 et 03185. Mairie et intercommunalité de MontluçonLe maire de Montluçon est M. Frédéric LAPORTE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montluçon est la [...]

Faisant partie de la région Guyane, la ville de Cayenne est Mme Sandra TROCHIMARA. Le code postal et le code Insee de la ville de Cayenne sont respectivement 97300 et 97302. Mairie et intercommunalité de CayenneL’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cayenne est la Communauté d'agglomération du Centre Littoral. Cet EPCI est présidé par Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH. Pop[...]

La ville de Saintes est située au sein du départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17100 (Code Insee: 17415) est le code postal de la ville de Saintes. Mairie et intercommunalité de SaintesLe maire de Saintes est M. Bruno DRAPRON.Saintes appartient à la Communauté d'agglomération de Saintes. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Claude CLASSIQUE. Population et géograp[...]

Aubenas est une ville située dans le départementde l'Ardèche (07) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 07200 (Code Insee: 07019) est le code postal de la ville d'Aubenas. Mairie et intercommunalité d'AubenasLe maire d'Aubenas est M. Jean-Yves MEYER.Aubenas appartient à la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas. Population et géographie d'AubenasLa population de la ville d'Aubenas est composé[...]

Épinal est une ville située dans le départementdes Vosges (88) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville d'Épinal sont respectivement 88000 et 88160. Mairie et intercommunalité d'ÉpinalLe maire d'Épinal est M. Patrick NARDIN.L’EPCI de la ville d'Épinal est la Communauté d'agglomération d'Epinal. Cet EPCI est présidé par M. Michel HEINRICH. Population et géographie d'Ép[...]

La ville de Niort est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Niort sont respectivement 79000 et 79191. Mairie et intercommunalité de NiortLe maire de Niort est M. Jérôme BALOGE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Niort est la Communauté d'agglomération du Niortais. Cet EPCI[...]