Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Chaumont est plus précisément située dans le départementde la Haute-Marne (52). Le code postal et le code Insee de la ville de Chaumont sont respectivement 52000 et 52121. Mairie et intercommunalité de ChaumontLe maire de Chaumont est Mme Christine GUILLEMY.L’EPCI de la ville de Chaumont est la Communauté d'agglomération de Chaumont du Bassin Noge[...]

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Pau est plus précisément située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64). Le code postal et le code Insee de la ville de Pau sont respectivement 64000 et 64445. Mairie et intercommunalité de PauLe maire de Pau est M. François BAYROU.Pau appartient à la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Fran[...]

La ville d'Alençon est située au sein du départementde l'Orne (61) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Alençon sont respectivement 61000 et 61001. Mairie et intercommunalité d'AlençonLe maire d'Alençon est M. Joaquim PUEYO.L’EPCI de la ville d'Alençon est la Communauté urbaine d'Alençon. Population et géographie d'AlençonLa population de la ville d'Alençon est[...]

Chartres est une ville située dans le départementde l'Eure-et-Loir (28) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Chartres est le 28000 (Code Insee: 28085). Mairie et intercommunalité de ChartresLe maire de Chartres est M. Jean-Pierre GORGES.Chartres appartient à la Communauté d'agglomération Chartres Métropole. Population et géographie de ChartresSur une superficie de 16[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville d'Angoulême est plus précisément située dans le départementde la Charente (16). Le code postal de la ville d'Angoulême est le 16000 (Code Insee: 16015). Mairie et intercommunalité d'AngoulêmeLe maire d'Angoulême est M. Xavier BONNEFONT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Angoulême est la Communauté d'agglomérat[...]

Cusset est une ville située dans le départementde l'Allier (03) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Cusset sont respectivement 03300 et 03095. Mairie et intercommunalité de CussetLe maire de Cusset est M. Jean-Sébastien LALOY.Cusset appartient à la Communauté d'agglomération Vichy Communauté. Population et géographie de CussetAvec une densité de 42[...]

La ville de Châteauroux est située au sein du départementde l'Indre (36) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Châteauroux sont respectivement 36000 et 36044. Mairie et intercommunalité de ChâteaurouxLe maire de Châteauroux est M. Gil AVÉROUS.Châteauroux appartient à la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gil A[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Rodez est plus précisément située dans le départementde l'Aveyron (12). 12000 (Code Insee: 12202) est le code postal de la ville de Rodez. Mairie et intercommunalité de RodezLe maire de Rodez est M. Christian TEYSSEDRE.Rodez appartient à la Communauté d'agglomération Rodez Agglomération. Cet EPCI est présidé par M. Christian TEYSSEDRE. Population [...]

Agen est une ville située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 47000 (Code Insee: 47001) est le code postal de la ville d'Agen. Mairie et intercommunalité d'AgenLe maire d'Agen est M. Jean DIONIS DU SÉJOUR.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Agen est la Communauté d'agglomération d'Agen. Cet EPCI est présidé par M. Jean DIONIS[...]

La ville de Bar-le-Duc est située au sein du départementde la Meuse (55) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Bar-le-Duc sont respectivement 55000 et 55029. Mairie et intercommunalité de Bar-le-DucLe maire de Bar-le-Duc est Mme Martine JOLY.Bar-le-Duc appartient à la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc - Sud Meuse. Cet EPCI est présidé par Mme Martine JOLY[...]

Aubenas est une ville située dans le départementde l'Ardèche (07) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 07200 (Code Insee: 07019) est le code postal de la ville d'Aubenas. Mairie et intercommunalité d'AubenasLe maire d'Aubenas est M. Jean-Yves MEYER.Aubenas appartient à la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas. Population et géographie d'AubenasLa population de la ville d'Aubenas est composé[...]

La ville de Montauban est située au sein du départementdu Tarn-et-Garonne (82) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Montauban est le 82000 (Code Insee: 82121). Mairie et intercommunalité de MontaubanLe maire de Montauban est Mme Brigitte BARÈGES.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montauban est la Communauté d'agglomération Grand Montauban. Cet E[...]

Romans-sur-Isère est une ville située dans le départementde la Drôme (26) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Romans-sur-Isère sont respectivement 26100 et 26281. Mairie et intercommunalité de Romans-sur-IsèreLe maire de Romans-sur-Isère est Mme Marie-Hélène THORAVAL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Romans-sur-Isèr[...]

La ville de Saintes est située au sein du départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17100 (Code Insee: 17415) est le code postal de la ville de Saintes. Mairie et intercommunalité de SaintesLe maire de Saintes est M. Bruno DRAPRON.Saintes appartient à la Communauté d'agglomération de Saintes. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Claude CLASSIQUE. Population et géograp[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Tarbes est plus précisément située dans le départementdes Hautes-Pyrénées (65). 65000 (Code Insee: 65440) est le code postal de la ville de Tarbes. Mairie et intercommunalité de TarbesLe maire de Tarbes est M. Gérard TRÉMÈGE.Tarbes appartient à la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Gérard TREMEGE. Popul[...]

Limoges est une ville située dans le départementde la Haute-Vienne (87) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 87000 (Code Insee: 87085) est le code postal de la ville de Limoges. Mairie et intercommunalité de LimogesLe maire de Limoges est M. Emile-Roger LOMBERTIE.L’EPCI de la ville de Limoges est la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gérard VANDENBROUCKE. Popu[...]

Épinal est une ville située dans le départementdes Vosges (88) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville d'Épinal sont respectivement 88000 et 88160. Mairie et intercommunalité d'ÉpinalLe maire d'Épinal est M. Patrick NARDIN.L’EPCI de la ville d'Épinal est la Communauté d'agglomération d'Epinal. Cet EPCI est présidé par M. Michel HEINRICH. Population et géographie d'Ép[...]

La ville de Niort est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. Le code postal et le code Insee de la ville de Niort sont respectivement 79000 et 79191. Mairie et intercommunalité de NiortLe maire de Niort est M. Jérôme BALOGE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Niort est la Communauté d'agglomération du Niortais. Cet EPCI[...]