Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

La ville d'Alençon est située au sein du départementde l'Orne (61) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Alençon sont respectivement 61000 et 61001. Mairie et intercommunalité d'AlençonLe maire d'Alençon est M. Joaquim PUEYO.L’EPCI de la ville d'Alençon est la Communauté urbaine d'Alençon. Population et géographie d'AlençonLa population de la ville d'Alençon est[...]

Limoges est une ville située dans le départementde la Haute-Vienne (87) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 87000 (Code Insee: 87085) est le code postal de la ville de Limoges. Mairie et intercommunalité de LimogesLe maire de Limoges est M. Emile-Roger LOMBERTIE.L’EPCI de la ville de Limoges est la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gérard VANDENBROUCKE. Popu[...]

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Belfort est plus précisément située dans le départementdu Territoire de Belfort (90). Le code postal et le code Insee de la ville de Belfort sont respectivement 90000 et 90010. Mairie et intercommunalité de BelfortLe maire de Belfort est M. Damien MESLOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Belfort est [...]

La ville de Lons-le-Saunier est située au sein du départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 39000 (Code Insee: 39300) est le code postal de la ville de Lons-le-Saunier. Mairie et intercommunalité de Lons-le-SaunierLe maire de Lons-le-Saunier est M. Jean-Yves RAVIER.L’EPCI de la ville de Lons-le-Saunier est la Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglom[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville d'Auxerre est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). 89000 (Code Insee: 89024) est le code postal de la ville d'Auxerre. Mairie et intercommunalité d'AuxerreLe maire d'Auxerre est M. Crescent MARAULT.Auxerre appartient à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois. Cet EPCI est présidé par M. Guy FEREZ. Population [...]

Aubenas est une ville située dans le départementde l'Ardèche (07) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 07200 (Code Insee: 07019) est le code postal de la ville d'Aubenas. Mairie et intercommunalité d'AubenasLe maire d'Aubenas est M. Jean-Yves MEYER.Aubenas appartient à la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas. Population et géographie d'AubenasLa population de la ville d'Aubenas est composé[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Chaumont est plus précisément située dans le départementde la Haute-Marne (52). Le code postal et le code Insee de la ville de Chaumont sont respectivement 52000 et 52121. Mairie et intercommunalité de ChaumontLe maire de Chaumont est Mme Christine GUILLEMY.L’EPCI de la ville de Chaumont est la Communauté d'agglomération de Chaumont du Bassin Noge[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Mont-de-Marsan est plus précisément située dans le départementdes Landes (40). Le code postal et le code Insee de la ville de Mont-de-Marsan sont respectivement 40000 et 40192. Mairie et intercommunalité de Mont-de-MarsanLe maire de Mont-de-Marsan est M. Charles DAYOT.Mont-de-Marsan appartient à la Communauté d'agglomération Mont de Marsa[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville d'Angoulême est plus précisément située dans le départementde la Charente (16). Le code postal de la ville d'Angoulême est le 16000 (Code Insee: 16015). Mairie et intercommunalité d'AngoulêmeLe maire d'Angoulême est M. Xavier BONNEFONT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Angoulême est la Communauté d'agglomérat[...]

Chartres est une ville située dans le départementde l'Eure-et-Loir (28) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Chartres est le 28000 (Code Insee: 28085). Mairie et intercommunalité de ChartresLe maire de Chartres est M. Jean-Pierre GORGES.Chartres appartient à la Communauté d'agglomération Chartres Métropole. Population et géographie de ChartresSur une superficie de 16[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Montluçon est plus précisément située dans le départementde l'Allier (03). Le code postal et le code Insee de la ville de Montluçon sont respectivement 03100 et 03185. Mairie et intercommunalité de MontluçonLe maire de Montluçon est M. Frédéric LAPORTE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Montluçon est la [...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Chalon-sur-Saône est plus précisément située dans le départementde la Saône-et-Loire (71). 71100 (Code Insee: 71076) est le code postal de la ville de Chalon-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Chalon-sur-SaôneLe maire de Chalon-sur-Saône est M. Gilles PLATRET.Chalon-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Le Grand [...]

Cusset est une ville située dans le départementde l'Allier (03) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Le code postal et le code Insee de la ville de Cusset sont respectivement 03300 et 03095. Mairie et intercommunalité de CussetLe maire de Cusset est M. Jean-Sébastien LALOY.Cusset appartient à la Communauté d'agglomération Vichy Communauté. Population et géographie de CussetAvec une densité de 42[...]

Faisant partie de la région Guyane, la ville de Cayenne est Mme Sandra TROCHIMARA. Le code postal et le code Insee de la ville de Cayenne sont respectivement 97300 et 97302. Mairie et intercommunalité de CayenneL’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cayenne est la Communauté d'agglomération du Centre Littoral. Cet EPCI est présidé par Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH. Pop[...]

Épinal est une ville située dans le départementdes Vosges (88) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville d'Épinal sont respectivement 88000 et 88160. Mairie et intercommunalité d'ÉpinalLe maire d'Épinal est M. Patrick NARDIN.L’EPCI de la ville d'Épinal est la Communauté d'agglomération d'Epinal. Cet EPCI est présidé par M. Michel HEINRICH. Population et géographie d'Ép[...]

Agen est une ville située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 47000 (Code Insee: 47001) est le code postal de la ville d'Agen. Mairie et intercommunalité d'AgenLe maire d'Agen est M. Jean DIONIS DU SÉJOUR.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Agen est la Communauté d'agglomération d'Agen. Cet EPCI est présidé par M. Jean DIONIS[...]

La ville de Châteauroux est située au sein du départementde l'Indre (36) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Châteauroux sont respectivement 36000 et 36044. Mairie et intercommunalité de ChâteaurouxLe maire de Châteauroux est M. Gil AVÉROUS.Châteauroux appartient à la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gil A[...]

La ville de Carcassonne est située au sein du départementde l'Aude (11) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Carcassonne est le 11000 (Code Insee: 11069). Mairie et intercommunalité de CarcassonneLe maire de Carcassonne est M. Gérard LARRAT.Carcassonne appartient à la Communauté d'agglomération Carcassonne Agglo. Cet EPCI est présidé par M. Régis BANQUET. Population et géograph[...]

La ville de Saintes est située au sein du départementde la Charente-Maritime (17) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 17100 (Code Insee: 17415) est le code postal de la ville de Saintes. Mairie et intercommunalité de SaintesLe maire de Saintes est M. Bruno DRAPRON.Saintes appartient à la Communauté d'agglomération de Saintes. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Claude CLASSIQUE. Population et géograp[...]