Communes avec Justice - Tribunal de commerce (TCO)

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville d'Auxerre est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). 89000 (Code Insee: 89024) est le code postal de la ville d'Auxerre. Mairie et intercommunalité d'AuxerreLe maire d'Auxerre est M. Crescent MARAULT.Auxerre appartient à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois. Cet EPCI est présidé par M. Guy FEREZ. Population [...]

Aubenas est une ville située dans le départementde l'Ardèche (07) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 07200 (Code Insee: 07019) est le code postal de la ville d'Aubenas. Mairie et intercommunalité d'AubenasLe maire d'Aubenas est M. Jean-Yves MEYER.Aubenas appartient à la Communauté de communes du Bassin d'Aubenas. Population et géographie d'AubenasLa population de la ville d'Aubenas est composé[...]

La ville de Lons-le-Saunier est située au sein du départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 39000 (Code Insee: 39300) est le code postal de la ville de Lons-le-Saunier. Mairie et intercommunalité de Lons-le-SaunierLe maire de Lons-le-Saunier est M. Jean-Yves RAVIER.L’EPCI de la ville de Lons-le-Saunier est la Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglom[...]

Limoges est une ville située dans le départementde la Haute-Vienne (87) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 87000 (Code Insee: 87085) est le code postal de la ville de Limoges. Mairie et intercommunalité de LimogesLe maire de Limoges est M. Emile-Roger LOMBERTIE.L’EPCI de la ville de Limoges est la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gérard VANDENBROUCKE. Popu[...]

La ville de Bar-le-Duc est située au sein du départementde la Meuse (55) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Bar-le-Duc sont respectivement 55000 et 55029. Mairie et intercommunalité de Bar-le-DucLe maire de Bar-le-Duc est Mme Martine JOLY.Bar-le-Duc appartient à la Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc - Sud Meuse. Cet EPCI est présidé par Mme Martine JOLY[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Chaumont est plus précisément située dans le départementde la Haute-Marne (52). Le code postal et le code Insee de la ville de Chaumont sont respectivement 52000 et 52121. Mairie et intercommunalité de ChaumontLe maire de Chaumont est Mme Christine GUILLEMY.L’EPCI de la ville de Chaumont est la Communauté d'agglomération de Chaumont du Bassin Noge[...]

La ville de Saverne est située au sein du départementdu Bas-Rhin (67) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Saverne sont respectivement 67700 et 67437. Mairie et intercommunalité de SaverneLe maire de Saverne est M. Stéphane LEYENBERGER.Saverne appartient à la Communauté de communes de Saverne-Marmoutier-Sommerau. Cet EPCI est présidé par M. Dominique MULLER. Po[...]

La ville de Châteauroux est située au sein du départementde l'Indre (36) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Châteauroux sont respectivement 36000 et 36044. Mairie et intercommunalité de ChâteaurouxLe maire de Châteauroux est M. Gil AVÉROUS.Châteauroux appartient à la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gil A[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Mont-de-Marsan est plus précisément située dans le départementdes Landes (40). Le code postal et le code Insee de la ville de Mont-de-Marsan sont respectivement 40000 et 40192. Mairie et intercommunalité de Mont-de-MarsanLe maire de Mont-de-Marsan est M. Charles DAYOT.Mont-de-Marsan appartient à la Communauté d'agglomération Mont de Marsa[...]

Faisant partie de la région Guyane, la ville de Cayenne est Mme Sandra TROCHIMARA. Le code postal et le code Insee de la ville de Cayenne sont respectivement 97300 et 97302. Mairie et intercommunalité de CayenneL’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cayenne est la Communauté d'agglomération du Centre Littoral. Cet EPCI est présidé par Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH. Pop[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville d'Angoulême est plus précisément située dans le départementde la Charente (16). Le code postal de la ville d'Angoulême est le 16000 (Code Insee: 16015). Mairie et intercommunalité d'AngoulêmeLe maire d'Angoulême est M. Xavier BONNEFONT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Angoulême est la Communauté d'agglomérat[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Colmar est plus précisément située dans le départementdu Haut-Rhin (68). 68000 (Code Insee: 68066) est le code postal de la ville de Colmar. Mairie et intercommunalité de ColmarLe maire de Colmar est M. Eric STRAUMANN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Colmar est la Communauté d'agglomération Colmar Agglomération. [...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Tarbes est plus précisément située dans le départementdes Hautes-Pyrénées (65). 65000 (Code Insee: 65440) est le code postal de la ville de Tarbes. Mairie et intercommunalité de TarbesLe maire de Tarbes est M. Gérard TRÉMÈGE.Tarbes appartient à la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Gérard TREMEGE. Popul[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Rodez est plus précisément située dans le départementde l'Aveyron (12). 12000 (Code Insee: 12202) est le code postal de la ville de Rodez. Mairie et intercommunalité de RodezLe maire de Rodez est M. Christian TEYSSEDRE.Rodez appartient à la Communauté d'agglomération Rodez Agglomération. Cet EPCI est présidé par M. Christian TEYSSEDRE. Population [...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Chalon-sur-Saône est plus précisément située dans le départementde la Saône-et-Loire (71). 71100 (Code Insee: 71076) est le code postal de la ville de Chalon-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Chalon-sur-SaôneLe maire de Chalon-sur-Saône est M. Gilles PLATRET.Chalon-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Le Grand [...]

La ville de Carcassonne est située au sein du départementde l'Aude (11) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Carcassonne est le 11000 (Code Insee: 11069). Mairie et intercommunalité de CarcassonneLe maire de Carcassonne est M. Gérard LARRAT.Carcassonne appartient à la Communauté d'agglomération Carcassonne Agglo. Cet EPCI est présidé par M. Régis BANQUET. Population et géograph[...]

Épinal est une ville située dans le départementdes Vosges (88) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville d'Épinal sont respectivement 88000 et 88160. Mairie et intercommunalité d'ÉpinalLe maire d'Épinal est M. Patrick NARDIN.L’EPCI de la ville d'Épinal est la Communauté d'agglomération d'Epinal. Cet EPCI est présidé par M. Michel HEINRICH. Population et géographie d'Ép[...]

Agen est une ville située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 47000 (Code Insee: 47001) est le code postal de la ville d'Agen. Mairie et intercommunalité d'AgenLe maire d'Agen est M. Jean DIONIS DU SÉJOUR.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Agen est la Communauté d'agglomération d'Agen. Cet EPCI est présidé par M. Jean DIONIS[...]