Communes avec Justice - Tribunal d'instance (TI)

Digne-les-Bains est une ville située dans le départementdes Alpes-de-Haute-Provence (04) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal et le code Insee de la ville de Digne-les-Bains sont respectivement 04000 et 04070. Mairie et intercommunalité de Digne-les-BainsLe maire de Digne-les-Bains est Mme Patricia GRANET-BRUNELLO.L’EPCI de la ville de Digne-les-Bains est la Communauté d'aggl[...]

La ville de Thann est située au sein du départementdu Haut-Rhin (68) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Thann sont respectivement 68800 et 68334. Mairie et intercommunalité de ThannLe maire de Thann est M. Gilbert STOECKEL.L’EPCI de la ville de Thann est la Communauté de communes Communauté de communes de Thann-Cernay. Cet EPCI est présidé par M. Romain LUTTR[...]

La ville de Nevers est située au sein du départementde la Nièvre (58) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Nevers sont respectivement 58000 et 58194. Mairie et intercommunalité de NeversLe maire de Nevers est M. Denis THURIOT.Nevers appartient à la Communauté d'agglomération de Nevers. Cet EPCI est présidé par M. Denis THURIOT. Population et géogr[...]

La ville de Vesoul est située au sein du départementde la Haute-Saône (70) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Vesoul sont respectivement 70000 et 70550. Mairie et intercommunalité de VesoulLe maire de Vesoul est M. Alain CHRETIEN.Vesoul appartient à la Communauté d'agglomération de Vesoul. Cet EPCI est présidé par M. Alain CHRETIEN. Population e[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Marmande est plus précisément située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47). Le code postal de la ville de Marmande est le 47200 (Code Insee: 47157). Mairie et intercommunalité de MarmandeLe maire de Marmande est M. Joël HOCQUELET.Marmande appartient à la Communauté d'agglomération Val de Garonne Agglomération . Cet EPCI est présidé pa[...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Guingamp est plus précisément située dans le départementdes Côtes-d'Armor (22). Le code postal de la ville de Guingamp est le 22200 (Code Insee: 22070). Mairie et intercommunalité de GuingampLe maire de Guingamp est M. Philippe LE GOFF.L’EPCI de la ville de Guingamp est la Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération. Cet [...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Pau est plus précisément située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64). Le code postal et le code Insee de la ville de Pau sont respectivement 64000 et 64445. Mairie et intercommunalité de PauLe maire de Pau est M. François BAYROU.Pau appartient à la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Fran[...]

La ville de Foix est située au sein du départementde l'Ariège (09) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Foix est le 09000 (Code Insee: 09122). Mairie et intercommunalité de FoixLe maire de Foix est M. Norbert MELER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Foix est la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes. Cet EPCI est présidé par M. Roger SICR[...]

La ville de Bressuire est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 79300 (Code Insee: 79049) est le code postal de la ville de Bressuire. Mairie et intercommunalité de BressuireLe maire de Bressuire est Mme Emmanuelle MENARD.Bressuire appartient à la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Michel BERNIER. Popul[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville d'Auch est plus précisément située dans le départementdu Gers (32). Le code postal et le code Insee de la ville d'Auch sont respectivement 32000 et 32013. Mairie et intercommunalité d'AuchLe maire d'Auch est M. Christian LAPREBENDE.L’EPCI de la ville d'Auch est la Communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne. Cet EPCI est présidé par M. Fr[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Chaumont est plus précisément située dans le départementde la Haute-Marne (52). Le code postal et le code Insee de la ville de Chaumont sont respectivement 52000 et 52121. Mairie et intercommunalité de ChaumontLe maire de Chaumont est Mme Christine GUILLEMY.L’EPCI de la ville de Chaumont est la Communauté d'agglomération de Chaumont du Bassin Noge[...]

Aurillac est une ville située dans le départementdu Cantal (15) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 15000 (Code Insee: 15014) est le code postal de la ville d'Aurillac. Mairie et intercommunalité d'AurillacLe maire d'Aurillac est M. Pierre MATHONIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Aurillac est la Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac. Cet EPCI est pré[...]

La ville de Lons-le-Saunier est située au sein du départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 39000 (Code Insee: 39300) est le code postal de la ville de Lons-le-Saunier. Mairie et intercommunalité de Lons-le-SaunierLe maire de Lons-le-Saunier est M. Jean-Yves RAVIER.L’EPCI de la ville de Lons-le-Saunier est la Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglom[...]

La ville de Brive-la-Gaillarde est située au sein du départementde la Corrèze (19) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 19100 (Code Insee: 19031) est le code postal de la ville de Brive-la-Gaillarde. Mairie et intercommunalité de Brive-la-GaillardeLe maire de Brive-la-Gaillarde est M. Frédéric SOULIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brive-la-Gaillarde est la Comm[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Belfort est plus précisément située dans le départementdu Territoire de Belfort (90). Le code postal et le code Insee de la ville de Belfort sont respectivement 90000 et 90010. Mairie et intercommunalité de BelfortLe maire de Belfort est M. Damien MESLOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Belfort est [...]

Agen est une ville située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 47000 (Code Insee: 47001) est le code postal de la ville d'Agen. Mairie et intercommunalité d'AgenLe maire d'Agen est M. Jean DIONIS DU SÉJOUR.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Agen est la Communauté d'agglomération d'Agen. Cet EPCI est présidé par M. Jean DIONIS[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Cahors est plus précisément située dans le départementdu Lot (46). Le code postal et le code Insee de la ville de Cahors sont respectivement 46000 et 46042. Mairie et intercommunalité de CahorsLe maire de Cahors est M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cahors est la Communauté d'aggloméra[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville d'Avranches est plus précisément située dans le départementde la Manche (50). Le code postal de la ville d'Avranches est le 50300 (Code Insee: 50025). Mairie et intercommunalité d'AvranchesLe maire d'Avranches est M. David NICOLAS.L’EPCI de la ville d'Avranches est la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie. Cet EPCI est présidé par M.[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Molsheim est plus précisément située dans le départementdu Bas-Rhin (67). Le code postal de la ville de Molsheim est le 67120 (Code Insee: 67300). Mairie et intercommunalité de MolsheimLe maire de Molsheim est M. Laurent FURST.Molsheim appartient à la Communauté de communes de la Région de Molsheim-Mutzig. Population et géographie de MolsheimLa p[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville d'Auxerre est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). 89000 (Code Insee: 89024) est le code postal de la ville d'Auxerre. Mairie et intercommunalité d'AuxerreLe maire d'Auxerre est M. Crescent MARAULT.Auxerre appartient à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois. Cet EPCI est présidé par M. Guy FEREZ. Population [...]