Communes avec Justice - Tribunal d'instance (TI)

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Pontarlier est plus précisément située dans le départementdu Doubs (25). Le code postal et le code Insee de la ville de Pontarlier sont respectivement 25300 et 25462. Mairie et intercommunalité de PontarlierLe maire de Pontarlier est M. Patrick GENRE.Pontarlier appartient à la Communauté de communes du Grand Pontarlier. Cet EPCI est [...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Pau est plus précisément située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64). Le code postal et le code Insee de la ville de Pau sont respectivement 64000 et 64445. Mairie et intercommunalité de PauLe maire de Pau est M. François BAYROU.Pau appartient à la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Cet EPCI est présidé par M. Fran[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville d'Avranches est plus précisément située dans le départementde la Manche (50). Le code postal de la ville d'Avranches est le 50300 (Code Insee: 50025). Mairie et intercommunalité d'AvranchesLe maire d'Avranches est M. David NICOLAS.L’EPCI de la ville d'Avranches est la Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel-Normandie. Cet EPCI est présidé par M.[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville d'Oloron-Sainte-Marie est plus précisément située dans le départementdes Pyrénées-Atlantiques (64). Le code postal de la ville d'Oloron-Sainte-Marie est le 64400 (Code Insee: 64422). Mairie et intercommunalité d'Oloron-Sainte-MarieLe maire d'Oloron-Sainte-Marie est M. Bernard UTHURRY.L’établissement public de coopération intercommunale de la[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Privas est plus précisément située dans le départementde l'Ardèche (07). Le code postal de la ville de Privas est le 07000 (Code Insee: 07186). Mairie et intercommunalité de PrivasLe maire de Privas est M. Michel VALLA.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Privas est la Communauté d'agglomération Privas Cen[...]

Condom est une ville située dans le départementdu Gers (32) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Condom est le 32100 (Code Insee: 32107). Mairie et intercommunalité de CondomLe maire de Condom est M. Jean-François ROUSSE.Condom appartient à la Communauté de communes de la Tenarèze. Cet EPCI est présidé par M. Gérard DUBRAC. Population et géographie de CondomLa population de la [...]

La ville de Mâcon est située au sein du départementde la Saône-et-Loire (71) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Mâcon sont respectivement 71000 et 71270. Mairie et intercommunalité de MâconLe maire de Mâcon est M. Jean-Patrick COURTOIS.Mâcon appartient à la Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération. Cet EPCI est présidé par M[...]

La ville de Foix est située au sein du départementde l'Ariège (09) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Foix est le 09000 (Code Insee: 09122). Mairie et intercommunalité de FoixLe maire de Foix est M. Norbert MELER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Foix est la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes. Cet EPCI est présidé par M. Roger SICR[...]

Faisant partie de la région Bretagne, la ville de Guingamp est plus précisément située dans le départementdes Côtes-d'Armor (22). Le code postal de la ville de Guingamp est le 22200 (Code Insee: 22070). Mairie et intercommunalité de GuingampLe maire de Guingamp est M. Philippe LE GOFF.L’EPCI de la ville de Guingamp est la Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération. Cet [...]

La ville de Bergerac est située au sein du départementde la Dordogne (24) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 24100 (Code Insee: 24037) est le code postal de la ville de Bergerac. Mairie et intercommunalité de BergeracLe maire de Bergerac est M. Jonathan PRIOLEAUD.L’EPCI de la ville de Bergerac est la Communauté d'agglomération Bergeracoise. Population et géographie de BergeracLa population de la[...]

La ville de Brive-la-Gaillarde est située au sein du départementde la Corrèze (19) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 19100 (Code Insee: 19031) est le code postal de la ville de Brive-la-Gaillarde. Mairie et intercommunalité de Brive-la-GaillardeLe maire de Brive-la-Gaillarde est M. Frédéric SOULIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brive-la-Gaillarde est la Comm[...]

La ville d'Alençon est située au sein du départementde l'Orne (61) et de la région Normandie. Le code postal et le code Insee de la ville d'Alençon sont respectivement 61000 et 61001. Mairie et intercommunalité d'AlençonLe maire d'Alençon est M. Joaquim PUEYO.L’EPCI de la ville d'Alençon est la Communauté urbaine d'Alençon. Population et géographie d'AlençonLa population de la ville d'Alençon est[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Cahors est plus précisément située dans le départementdu Lot (46). Le code postal et le code Insee de la ville de Cahors sont respectivement 46000 et 46042. Mairie et intercommunalité de CahorsLe maire de Cahors est M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cahors est la Communauté d'aggloméra[...]

Limoges est une ville située dans le départementde la Haute-Vienne (87) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 87000 (Code Insee: 87085) est le code postal de la ville de Limoges. Mairie et intercommunalité de LimogesLe maire de Limoges est M. Emile-Roger LOMBERTIE.L’EPCI de la ville de Limoges est la Communauté d'agglomération Limoges Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gérard VANDENBROUCKE. Popu[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Sélestat est plus précisément située dans le départementdu Bas-Rhin (67). Le code postal et le code Insee de la ville de Sélestat sont respectivement 67600 et 67462. Mairie et intercommunalité de SélestatLe maire de Sélest M. Marcel BAUER.Sélestat appartient à la Communauté de communes de Sélestat. Cet EPCI est présidé par M. Marcel BAUER. Populat[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

Digne-les-Bains est une ville située dans le départementdes Alpes-de-Haute-Provence (04) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal et le code Insee de la ville de Digne-les-Bains sont respectivement 04000 et 04070. Mairie et intercommunalité de Digne-les-BainsLe maire de Digne-les-Bains est Mme Patricia GRANET-BRUNELLO.L’EPCI de la ville de Digne-les-Bains est la Communauté d'aggl[...]

Aurillac est une ville située dans le départementdu Cantal (15) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 15000 (Code Insee: 15014) est le code postal de la ville d'Aurillac. Mairie et intercommunalité d'AurillacLe maire d'Aurillac est M. Pierre MATHONIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Aurillac est la Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac. Cet EPCI est pré[...]

La ville de Nevers est située au sein du départementde la Nièvre (58) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Nevers sont respectivement 58000 et 58194. Mairie et intercommunalité de NeversLe maire de Nevers est M. Denis THURIOT.Nevers appartient à la Communauté d'agglomération de Nevers. Cet EPCI est présidé par M. Denis THURIOT. Population et géogr[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Molsheim est plus précisément située dans le départementdu Bas-Rhin (67). Le code postal de la ville de Molsheim est le 67120 (Code Insee: 67300). Mairie et intercommunalité de MolsheimLe maire de Molsheim est M. Laurent FURST.Molsheim appartient à la Communauté de communes de la Région de Molsheim-Mutzig. Population et géographie de MolsheimLa p[...]