Communes avec Justice - Tribunal d'instance (TI)

Beaune est une ville située dans le départementde la Côte-d'Or (21) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal de la ville de Beaune est le 21200 (Code Insee: 21054). Mairie et intercommunalité de BeauneLe maire de Beaune est M. Alain SUGUENOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Beaune est la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud - Communauté B[...]

La ville de Nevers est située au sein du départementde la Nièvre (58) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Nevers sont respectivement 58000 et 58194. Mairie et intercommunalité de NeversLe maire de Nevers est M. Denis THURIOT.Nevers appartient à la Communauté d'agglomération de Nevers. Cet EPCI est présidé par M. Denis THURIOT. Population et géogr[...]

La ville de Saverne est située au sein du départementdu Bas-Rhin (67) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Saverne sont respectivement 67700 et 67437. Mairie et intercommunalité de SaverneLe maire de Saverne est M. Stéphane LEYENBERGER.Saverne appartient à la Communauté de communes de Saverne-Marmoutier-Sommerau. Cet EPCI est présidé par M. Dominique MULLER. Po[...]

La ville de Lons-le-Saunier est située au sein du départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. 39000 (Code Insee: 39300) est le code postal de la ville de Lons-le-Saunier. Mairie et intercommunalité de Lons-le-SaunierLe maire de Lons-le-Saunier est M. Jean-Yves RAVIER.L’EPCI de la ville de Lons-le-Saunier est la Communauté d'agglomération ECLA (Espace Communautaire Lons Agglom[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville d'Auch est plus précisément située dans le départementdu Gers (32). Le code postal et le code Insee de la ville d'Auch sont respectivement 32000 et 32013. Mairie et intercommunalité d'AuchLe maire d'Auch est M. Christian LAPREBENDE.L’EPCI de la ville d'Auch est la Communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne. Cet EPCI est présidé par M. Fr[...]

Aurillac est une ville située dans le départementdu Cantal (15) et de la région Auvergne-Rhône-Alpes. 15000 (Code Insee: 15014) est le code postal de la ville d'Aurillac. Mairie et intercommunalité d'AurillacLe maire d'Aurillac est M. Pierre MATHONIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville d'Aurillac est la Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac. Cet EPCI est pré[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Cahors est plus précisément située dans le départementdu Lot (46). Le code postal et le code Insee de la ville de Cahors sont respectivement 46000 et 46042. Mairie et intercommunalité de CahorsLe maire de Cahors est M. Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cahors est la Communauté d'aggloméra[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Marmande est plus précisément située dans le départementdu Lot-et-Garonne (47). Le code postal de la ville de Marmande est le 47200 (Code Insee: 47157). Mairie et intercommunalité de MarmandeLe maire de Marmande est M. Joël HOCQUELET.Marmande appartient à la Communauté d'agglomération Val de Garonne Agglomération . Cet EPCI est présidé pa[...]

La ville de Foix est située au sein du départementde l'Ariège (09) et de la région Occitanie. Le code postal de la ville de Foix est le 09000 (Code Insee: 09122). Mairie et intercommunalité de FoixLe maire de Foix est M. Norbert MELER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Foix est la Communauté d'agglomération Pays Foix-Varilhes. Cet EPCI est présidé par M. Roger SICR[...]

La ville de Brive-la-Gaillarde est située au sein du départementde la Corrèze (19) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 19100 (Code Insee: 19031) est le code postal de la ville de Brive-la-Gaillarde. Mairie et intercommunalité de Brive-la-GaillardeLe maire de Brive-la-Gaillarde est M. Frédéric SOULIER.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Brive-la-Gaillarde est la Comm[...]

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Manosque est plus précisément située dans le départementdes Alpes-de-Haute-Provence (04). 04100 (Code Insee: 04112) est le code postal de la ville de Manosque. Mairie et intercommunalité de ManosqueLe maire de Manosque est M. Camille GALTIER.Manosque appartient à la Communauté d'agglomération Durance-Lubéron-Verdon Agglomération. [...]

La ville de Bressuire est située au sein du départementdes Deux-Sèvres (79) et de la région Nouvelle-Aquitaine. 79300 (Code Insee: 79049) est le code postal de la ville de Bressuire. Mairie et intercommunalité de BressuireLe maire de Bressuire est Mme Emmanuelle MENARD.Bressuire appartient à la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Michel BERNIER. Popul[...]

La ville de Vesoul est située au sein du départementde la Haute-Saône (70) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Vesoul sont respectivement 70000 et 70550. Mairie et intercommunalité de VesoulLe maire de Vesoul est M. Alain CHRETIEN.Vesoul appartient à la Communauté d'agglomération de Vesoul. Cet EPCI est présidé par M. Alain CHRETIEN. Population e[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville d'Auxerre est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). 89000 (Code Insee: 89024) est le code postal de la ville d'Auxerre. Mairie et intercommunalité d'AuxerreLe maire d'Auxerre est M. Crescent MARAULT.Auxerre appartient à la Communauté d'agglomération de l'Auxerrois. Cet EPCI est présidé par M. Guy FEREZ. Population [...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Belfort est plus précisément située dans le départementdu Territoire de Belfort (90). Le code postal et le code Insee de la ville de Belfort sont respectivement 90000 et 90010. Mairie et intercommunalité de BelfortLe maire de Belfort est M. Damien MESLOT.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Belfort est [...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Cognac est plus précisément située dans le départementde la Charente (16). 16100 (Code Insee: 16102) est le code postal de la ville de Cognac. Mairie et intercommunalité de CognacLe maire de Cognac est M. Morgan BERGER.L’EPCI de la ville de Cognac est la Communauté d'agglomération du Grand Cognac. Cet EPCI est présidé par M. Michel GOURIN[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Sens est plus précisément située dans le départementde l'Yonne (89). Le code postal et le code Insee de la ville de Sens sont respectivement 89100 et 89387. Mairie et intercommunalité de SensLe maire de Sens est Mme Marie-Louise FORT.Sens appartient à la Communauté d'agglomération du Grand Sénonais. Cet EPCI est présidé par Mme Marie[...]

Lure est une ville située dans le départementde la Haute-Saône (70) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Lure sont respectivement 70200 et 70310. Mairie et intercommunalité de LureLe maire de Lure est M. Eric HOULLEY.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Lure est la Communauté de communes du Pays de Lure. Cet EPCI est[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville d'Argentan est plus précisément située dans le départementde l'Orne (61). 61200 (Code Insee: 61006) est le code postal de la ville d'Argentan. Mairie et intercommunalité d'ArgentanLe maire d'Argentan est M. Frédéric LEVEILLÉ.L’EPCI de la ville d'Argentan est la Communauté de communes Argentan Intercom. Cet EPCI est présidé par M. Laurent BEAUVAIS. Po[...]

Digne-les-Bains est une ville située dans le départementdes Alpes-de-Haute-Provence (04) et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Le code postal et le code Insee de la ville de Digne-les-Bains sont respectivement 04000 et 04070. Mairie et intercommunalité de Digne-les-BainsLe maire de Digne-les-Bains est Mme Patricia GRANET-BRUNELLO.L’EPCI de la ville de Digne-les-Bains est la Communauté d'aggl[...]