Communes avec Justice - Tribunal d'instance (TI)

Faisant partie de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la ville de Carpentras est plus précisément située dans le départementdu Vaucluse (84). Le code postal de la ville de Carpentras est le 84200 (Code Insee: 84031). Mairie et intercommunalité de CarpentrasLe maire de Carpentras est M. Serge ANDRIEU.Carpentras appartient à la Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat-Venaissin (COVE). Cet EPCI e[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Castelsarrasin est plus précisément située dans le départementdu Tarn-et-Garonne (82). Le code postal et le code Insee de la ville de Castelsarrasin sont respectivement 82100 et 82033. Mairie et intercommunalité de CastelsarrasinLe maire de Castelsarrasin est M. Jean-Philippe BESIERS.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville[...]

Faisant partie de la région Occitanie, la ville de Castres est plus précisément située dans le départementdu Tarn (81). 81100 (Code Insee: 81065) est le code postal de la ville de Castres. Mairie et intercommunalité de CastresLe maire de Castres est M. Pascal BUGIS.L’EPCI de la ville de Castres est la Communauté d'agglomération de Castres Mazamet. Cet EPCI est présidé par M. Pascal BUGIS. Populati[...]

Faisant partie de la région Guyane, la ville de Cayenne est Mme Sandra TROCHIMARA. Le code postal et le code Insee de la ville de Cayenne sont respectivement 97300 et 97302. Mairie et intercommunalité de CayenneL’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Cayenne est la Communauté d'agglomération du Centre Littoral. Cet EPCI est présidé par Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH. Pop[...]

Faisant partie de la région Bourgogne-Franche-Comté, la ville de Chalon-sur-Saône est plus précisément située dans le départementde la Saône-et-Loire (71). 71100 (Code Insee: 71076) est le code postal de la ville de Chalon-sur-Saône. Mairie et intercommunalité de Chalon-sur-SaôneLe maire de Chalon-sur-Saône est M. Gilles PLATRET.Chalon-sur-Saône appartient à la Communauté d'agglomération Le Grand [...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Chambéry est plus précisément située dans le départementde la Savoie (73). Le code postal et le code Insee de la ville de Chambéry sont respectivement 73000 et 73065. Mairie et intercommunalité de ChambéryLe maire de Chambéry est M. Thierry REPENTIN.L’EPCI de la ville de Chambéry est la Communauté d'agglomération Chambéry Métropole-Coeu[...]

Châlons-en-Champagne est une ville située dans le départementde la Marne (51) et de la région Grand Est. Le code postal de la ville de Châlons-en-Champagne est le 51000 (Code Insee: 51108). Mairie et intercommunalité de Châlons-en-ChampagneLe maire de Châlons-en-Champagne est M. Benoist APPARU.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Châlons-en-Champagne est la Communaut[...]

Charenton-le-Pont est une ville située dans le départementdu Val-de-Marne (94) et de la région Île-de-France. Le code postal de la ville de Charenton-le-Pont est le 94220 (Code Insee: 94018). Mairie et intercommunalité de Charenton-le-PontLe maire de Charenton-le-Pont est M. Hervé GICQUEL.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Charenton-le-Pont est Métropole du Grand P[...]

La ville de Charleville-Mézières est située au sein du départementdes Ardennes (08) et de la région Grand Est. Le code postal et le code Insee de la ville de Charleville-Mézières sont respectivement 08000 et 08105. Mairie et intercommunalité de Charleville-MézièresLe maire de Charleville-Mézières est M. Boris RAVIGNON.Charleville-Mézières appartient à Ardenne Métropole. Cet EPCI est présidé par M.[...]

Chartres est une ville située dans le départementde l'Eure-et-Loir (28) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal de la ville de Chartres est le 28000 (Code Insee: 28085). Mairie et intercommunalité de ChartresLe maire de Chartres est M. Jean-Pierre GORGES.Chartres appartient à la Communauté d'agglomération Chartres Métropole. Population et géographie de ChartresSur une superficie de 16[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Chaumont est plus précisément située dans le départementde la Haute-Marne (52). Le code postal et le code Insee de la ville de Chaumont sont respectivement 52000 et 52121. Mairie et intercommunalité de ChaumontLe maire de Chaumont est Mme Christine GUILLEMY.L’EPCI de la ville de Chaumont est la Communauté d'agglomération de Chaumont du Bassin Noge[...]

Faisant partie de la région Normandie, la ville de Cherbourg-en-Cotentin est plus précisément située dans le départementde la Manche (50). 50100 (Code Insee: 50129) est le code postal de la ville de Cherbourg-en-Cotentin. Mairie et intercommunalité de Cherbourg-en-CotentinLe maire de Cherbourg-en-Cotentin est M. Benoît ARRIVÉ.Cherbourg-en-Cotentin appartient à la Communauté d'agglomération du Cote[...]

Cholet est une ville située dans le départementdu Maine-et-Loire (49) et de la région Pays de la Loire. Le code postal de la ville de Cholet est le 49300 (Code Insee: 49099). Mairie et intercommunalité de CholetLe maire de Cholet est M. Gilles BOURDOULEIX.L’EPCI de la ville de Cholet est la Communauté d'agglomération Agglomération du Choletais. Cet EPCI est présidé par M. Gilles BOURDOULEIX. Popul[...]

La ville de Châteauroux est située au sein du départementde l'Indre (36) et de la région Centre-Val de Loire. Le code postal et le code Insee de la ville de Châteauroux sont respectivement 36000 et 36044. Mairie et intercommunalité de ChâteaurouxLe maire de Châteauroux est M. Gil AVÉROUS.Châteauroux appartient à la Communauté d'agglomération Châteauroux Métropole. Cet EPCI est présidé par M. Gil A[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Châtellerault est plus précisément située dans le départementde la Vienne (86). Le code postal de la ville de Châtellerault est le 86100 (Code Insee: 86066). Mairie et intercommunalité de ChâtelleraultLe maire de Châtellerault est M. Jean-Pierre ABELIN.Châtellerault appartient à la Communauté d'agglomération du grand châtelleraudais. Cet [...]

Saint-Claude est une ville située dans le départementdu Jura (39) et de la région Bourgogne-Franche-Comté. Le code postal et le code Insee de la ville de Saint-Claude sont respectivement 39200 et 39478. Mairie et intercommunalité de Saint-ClaudeLe maire de Saint-Claude est M. Jean-Louis MILLET.Saint-Claude appartient à la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude. Cet EPCI est présidé par M. R[...]

Faisant partie de la région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Clermont-Ferrand est plus précisément située dans le départementdu Puy-de-Dôme (63). 63000 (Code Insee: 63113) est le code postal de la ville de Clermont-Ferrand. Mairie et intercommunalité de Clermont-FerrandLe maire de Clermont-Ferrand est M. Olivier BIANCHI.Clermont-Ferrand appartient à la Communauté urbaine Clermont Auvergne Métropo[...]

Faisant partie de la région Nouvelle-Aquitaine, la ville de Cognac est plus précisément située dans le départementde la Charente (16). 16100 (Code Insee: 16102) est le code postal de la ville de Cognac. Mairie et intercommunalité de CognacLe maire de Cognac est M. Morgan BERGER.L’EPCI de la ville de Cognac est la Communauté d'agglomération du Grand Cognac. Cet EPCI est présidé par M. Michel GOURIN[...]

Faisant partie de la région Grand Est, la ville de Colmar est plus précisément située dans le départementdu Haut-Rhin (68). 68000 (Code Insee: 68066) est le code postal de la ville de Colmar. Mairie et intercommunalité de ColmarLe maire de Colmar est M. Eric STRAUMANN.L’établissement public de coopération intercommunale de la ville de Colmar est la Communauté d'agglomération Colmar Agglomération. [...]

Faisant partie de la région Île-de-France, la ville de Colombes est plus précisément située dans le départementdes Hauts-de-Seine (92). Le code postal et le code Insee de la ville de Colombes sont respectivement 92700 et 92025. Mairie et intercommunalité de ColombesLe maire de Colombes est M. Patrick CHAIMOVITCH.L’EPCI de la ville de Colombes est Métropole du Grand Paris. Cet EPCI est présidé par [...]