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informations générales

  • Tranche-sur-Mer

  • Le 18/09/2020
Prime covid-19, régime indemnitaire, décisions modificatives, réhabilitation et extension de l’école de la mer, tarifs : salles municipales, mouillages de bateaux, festival de théâtre amateur, occupation du domaine public - Exonération, redevance assainissement, communauté de communes - Schéma de cohérence territoriale, bail locatif antenne Orange, droit à la formation des élus, délégations de service public - Rapport d’exploitation, SAUR - Convention d’assistance ouvrages des eaux pluviales, SyDEV - Conventions d’éclairage public, complexe tennistique - Dénomination des courts de tennis.

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