Conseil municipal

Conférence - Débat

Saint-Avaugourd-des-Landes 85540

Le 28/03/2017

Principaux points à l’ordre du jour : comptes administratifs et comptes de gestion 2016 ; affectations du résultat ; imposition ; budgets primitifs commune ; budget primitif assainissement ; budget primitif, lotissement Le Bois de la Garde et lotissement Le Mont-blanc ; subvention RASED (Réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté) ; participation aux charges de fonctionnement des Ulis ; prestation de services SAUR assainissement collectif ; prise en charge d’un appareillage ; personnel territorial, définition des ratios pour tous grades et cadre d’emploi ; tableau des effectifs.

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Le 18/07/2017

Lancement marché de consultation travaux d’assainissement et aménagement lotissement Le Mont-blanc ; demande de participation aux dépenses école publique luçonnaise ; transfert de compétence « production d’eau potable » du SIAEP des Olonnes et du Talmondais à Vendée eau et la dissolution du SIAEP au 31 décembre ; modification des statuts Communauté de communes pour prendre la compétence optionnelle « eau » au 1er janvier 2018 ; signature du contrat Vendée territoire ; choix des entreprises : agrandissement accueil périscolaire ; création d’un emploi d’adjoint technique de 2e classe.

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Le 30/01/2018

Principaux points : renouvellement CAE à temps non complet (Emploi technique) ; renouvellement CAE à temps non complet (Emploi fonction ATSEM) ; revalorisation loyer 1, square de l’Europe ; ouverture de crédits d’investissement ; achat matériel informatique ; mise en place d’une aide financière dans le cadre d’un passeport pour l’accession ; mise en place d’une aide financière attribuée dans le cadre de l’Eco-Pass par le Conseil départemental de la Vendée ; tarifs restaurant scolaire et accueil périscolaire ; enquête publique EARL La Cote Le Bernard « Élevage porcin » La Vaiquerie.

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Le 27/02/2018

Principaux points à l’ordre du jour : renouvellement CAE à temps non complet (Emploi fonction ATSEM) ; signature d’une convention avec le Conseil départemental pour les aménagements de sécurité des rues du Stade et Léone Magaud ; subvention de l’école privée ; maison des associations et maison médicale : demande de subvention au Conseil départemental dans le cadre du Contrat Vendée territoires ; enquête publique : travaux de restauration et d’entretien des rivières et zones humides dans le cadre du contrat territorial des milieux aquatiques de la basse vallée du Lay.

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Le 27/03/2018

Principaux points : service commun balayage de voirie ; modification des statuts de la piste routière ; comptes de gestion et administratifs 2017 (budget principal : commune et budgets annexes : lotissements et assainissement) ; affectations du résultat ; impositions ; budget primitif sur le budget principal de la commune ; budget primitif sur les budgets annexes de l’assainissement et des lotissements communaux ; subvention RASED (réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté) ; participation aux charges de fonctionnement des ULIS (Unités localisées pour l’inclusion scolaire).

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Le 24/04/2018

Principaux points à l’ordre du jour : avenant marché de travaux, aménagement de sécurité Lot n° 1 ; prestation de services SAUR, assainissement collectif ; renouvellement convention pour le contrôle des appareils de défense contre l’incendie ; subventions ; recensement des modifications de la longueur de voirie communale au 1er mai ; nomination d’un délégué à la protection des données ; cession du tracteur.

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Le 29/05/2018

Principaux points à l’ordre du jour : recrutement poste ATSEM ; création d’1 poste de rédacteur principal 1re classe et suppression d’1 poste de rédacteur principal 2e classe à compter du 1er juin ; création d’1 poste d’adjoint technique principal 2e classe et suppression d’1 poste d’adjoint technique territorial à compter du 1er juin ; création d’1 poste d’adjoint administratif principal 1re classe et suppression d’1 poste d’adjoint administratif principal 2e classe à compter du 1er juin ; tableau des effectifs au 1er juin ; enquête publique Syndicat mixte ; adhésion ADS.