Conseil de communauté de communes

Conférence - Débat

Château-du-Loir 72500

Le 30/03/2017

Élection du 4e vice-président ; élection d’un membre du bureau. Désignation des représentants des élus et approbation du règlement de fonctionnement résidence les Aubépines. École de musique intercommunale centre de loisirs sans hébergement et RAM acquisition de parcelles. Demande de Fonds de soutien à l’investissement public local pour achat de véhicules électriques ; Plan d’urbanisme local intercommunale : dotation d’équipement des territoires ruraux et appel à projet. SDIS 72 demande de participation. Commission intercommunale des impôts directs. Voirie communautaire. Aménagement urbain.

Conseil municipal

Conférence - Débat

Spay 72700

Le 18/05/2017

Finances : approbation du compte rendu financier 2016 de l’opération d’aménagement du centre bourg par la SECOS. Affaires scolaires : tarif des services périscolaires pour 2017-2018, marché public pour organiser les transports scolaires vers les piscines, convention et marché de groupement de commande pour le transport des élèves vers les piscines. Travaux : attribution des marchés de travaux en lien avec l’aménagement de la cour d’école élémentaire. Urbanisme : présentation des déclarations d’intention d’aliéné. Communauté de communes : dossier en cours.