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  • Sainte-Gemmes-le-Robert

  • Le 15/10/2019
­Taxe aménagement 2020 : exonérations, aménagement MAM : devis lot 1, Aménagement MAM : lot 2 : avenant isolation, Ulis : participation frais fonctionnement, logement 16, rue des Dolmens : validation devis pour vider maison, validation modification attributions compensation prévisionnelles 2019, délibération : modification statuts 3C, DM n° 3 : investissement,­ redevance occupation domaine public communal par ouvrages réseaux publics distribution électrique 2019,convention occupation précaire pour terrains à louer,­ école privée Abbé Angot : demande subvention voyage scolaire 2020, commission.

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