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informations générales

  • Pont-Aven

  • Le 20/09/2019
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal. Approbation du PLU. Actualisation du périmètre du DPU suite à l'approbation du PLU. Approbation du zonage d'assainissement pluvial. Approbation du site patrimonial remarquable régi par une AVAP. Approbation des PDA dans le cadre de l'AVAP. Organisation du recensement de la population 2020. Contrat enfance-jeunesse 2020-2023. Convention avec CCA : FPS 2019. Convention avec le SDEF. Programme travaux 2019. Modification des statuts du SDEF. Motion pour le maintien de la péréquation et des solidarités intercommunales (SDEF).

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